La législation concernant les jeux de hasard en ligne a connu de nombreux remous au cours des dernières années, un peu partout dans le monde. Dans ce contexte, il est légitime de se demander si les paris sportifs en ligne sont autorisés ou non au Canada.
Quelqu’un qui parie sur un cheval depuis son ordinateur à Montréal, par exemple, peut-il recevoir une amende ou un avertissement ? Un individu a-t-il la possibilité de créer un espace de « bookmaking » en ligne ?
Voici les informations que nous avons pu réunir sur ces problématiques très actuelles !
Sommaire
Le Canada et les jeux de hasard en ligne : une dynamique complexe
En réalité, que ce soit pour les jeux de casino ou les paris sportifs, il est difficile de comprendre et délimiter clairement le cadre juridique précis propre à en légiférer la mise en place et l’utilisation.
On peut retenir deux grands principes, toutefois :
- Celles et ceux qui résident sur le territoire canadien ne sont pas supposés proposer des services de paris en ligne. Ainsi, un entrepreneur ne peut pas décider de lancer son propre site.
- Les joueurs, eux, ont une plus grande liberté, même si ce n’est pas toujours très clair (nous verrons pourquoi ci-dessous). Techniquement, ils peuvent se lancer dans des paris sportifs sur Internet, mais seulement si les plateformes sont délocalisées, et ne sont donc pas régies par des Canadiens.
Au-delà de ces généralités s’esquissent des particularités territoriales.
Le Canada et les paris sportifs en ligne : une dynamique complexe
Sur « le terrain », on observe des pratiques diverses d’une province à l’autre. La plupart d’entre elles se contentent de fermer les yeux sur les accès à des espaces de jeux virtuels étrangers.
Au Québec cela dit, le discours officiel est plus ferme. En principe, le seul bookmaker autorisé, c’est la structure étatique Loto-Québec, connue pour chapeauter toute l’industrie des jeux de hasard au niveau local. Un québécois ne devrait donc pas miser sur un cheval ou une équipe de hockey sans passer par cette voie officielle.
En pratique cependant, c’est bien différent et c’est d’ailleurs la raison d’être de notre site : informer les joueurs québécois sur la fiabilité des casinos en ligne qu’ils peuvent trouver sur le net.
Selon nous, une situation de monopole n’est jamais idéale et ne protège pas les joueurs des sites de casinos douteux.
En Ontario, la dynamique est bien différente. Constant des débordements et de nombreuses pertes sur le plan fiscal, les responsables du gouvernement ont choisi d’ouvrir récemment le marché des jeux de hasard aux privés.
Bien sûr, cela demande de nombreuses validations. Mais c’est une première au sein du pays.
La légalité des paris sportifs sur Internet au Canada : notre verdict
De manière générale, on ne peut pas dire que les paris sportifs en ligne soient sévèrement punis par le gouvernement canadien. Les interdictions sont assez relatives et les lois sujettes à interprétation. Cela dit, il faut se montrer attentive/attentif aux spécificités régionales.
Le Québec préfère que le bookmaking soit totalement géré par l’État. L’Ontario permet la création de structures indépendantes. Quant aux autres provinces, elles restent pour l’heure dans un flou juridique sans incriminer particulièrement les joueurs.
Alors renseignez-vous bien sur les possibilités, eu égard à votre localité. Ceci fait, jouez de manière responsable et amusez-vous !
